Guil Bensoussan, Sabine Barles, André Guillerme, Gilles Billen, Michel Meybeck et François Boyer
Laboratoire Théorie des Mutations Urbaines, UMR CNRS 7136, CDHT-CNAM, UMR CNRS 7619 Sisyphe, Université Pierre et Marie Curie
Le présent rapport a pour objet de présenter l’état d’avancement de la recherche dans le cadre du projet “Territoires, environnement et nouveaux modes de gestion : la « gouvernance » en question”, lancé en 2002 par le Programme Environnement, Vie et sociétés du Comité “Sociétés, Environnement et Développement Durable”. Nous précéderons cette étape par un rappel des objectifs de cette recherche avant d’établir le calendrier des étapes ultérieures du travail. Pour terminer, nous présenterons nos premiers résultats. Le projet s’appuie sur la zone atelier “Bassin de la Seine” et sur le Groupement de recherche PIREN-Seine qui, depuis une douzaine d’années, s’est donné pour mission d’étudier le “fonctionnement général du système-Seine”. Après avoir privilégié une entrée naturaliste et plus particulièrement biogéochimique, le PIREN-Seine a, depuis quatre ans, ouvert ses travaux aux sciences humaines en privilégiant l’histoire des interactions sociétés-nature et l’analyse rétrospective. De ces premiers travaux, et d’autres portant sur ce même espace, résultent deux constats : · d’une part, le rôle prépondérant du réseau hydrographique dans le développement démographique et économique du bassin et vice-versa l’impact des sociétés sur ce même réseau ; · d’autre part le poids des héritages (matériels, techniques, institutionnels, etc.) dans le fonctionnement actuel de cet anthroposystème et, partant, de l’inscription de ce fonctionnement dans une dynamique suscitant l’analyse rétrospective pour qui veut le comprendre. Le projet repose en partie sur ces acquis. N’ayant pas la prétention d’interroger la gouvernance à l’échelle du bassin, nous avons choisi de nous centrer sur l’évolution tri-séculaire des enjeux et de la pratique de la gestion et de l’aménagement des cours d’eau, en particulier ceux qui sont destinés à la navigation et qui forment, dès le XVIIe siècle, le Domaine public fluvial. Ceux-ci constituent un objet particulièrement complexe de gouvernance dans la mesure où aux fonctions et usages de l’eau communs à tous les cours d’eau (ressource, assainissement, énergie, etc.) s’en ajoutent d’autres — politiques, économiques et stratégiques — qui justifient les rôles prépondérants de l’État et de la capitale. Il s’agit alors de déterminer, au cours des trois derniers siècles : · l’évolution des enjeux et des acteurs concourrant à l’aménagement de ces cours d’eau domaniaux ; · l’évolution des pratiques d’aménagement des cours d’eau et, plus particulièrement, de la gestion de la complexité par les experts ; · l’évolution de l’action publique et l’adaptabilité des nouvelles modalités d’action (telle la gouvernance) dans le domaine de l’aménagement des cours d’eau domaniaux.
